Mentions légales

Le présent site est la propriété de :

Garage Jacquemin-Dubois SPRLU

Siège social

Rue de la Dolomie, 7 – 5580 Rochefort – Belgique

Numéro BCE – TVA : BE 0439.376.247

Email : info@garage-jacquemin.be

Le responsable de la publication est Daniel Jacquemin

 

Le site est réalisé par webOrigine, dont toutes les informations sont disponibles sur www.weborigine.be

L’hébergement est réalisé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 € , RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

L’utilisation et la consultation de ce site internet sont soumises à l’acceptation automatique et inconditionnelle des présentes conditions générales mentionnées ci-dessous, ainsi qu’à l’ensemble des lois belges applicables. Elles sont soumise à modification éventuelle sans préavis ni indemnités quelconques.

Clause générale de non-responsabilité

Tout est mis en œuvre pour éviter une éventuelle interruption ou dérangement de ce site, s’il devait toute fois arriver que le site soit momentanément indisponible, le propriétaire et le prestataire de ce site décline toute responsabilité, y compris pécuniaire, que cela pourrait engendrer.

Le propriétaire ainsi que le prestataire du site ne peuvent pas être tenu responsable des éventuels dommages et/ou préjudice, quels qu’ils soient, direct ou indirect, à votre égard ou à l’égard d’un tiers, et ce pour n’importe quel usage du site, licite ou non.

Cette clause de non-responsabilité ne s’oppose pas pour autant à la responsabilité du propriétaire comme décrite dans la législation nationale dans le cas ou cette dernière serait d’application.

Droits d’auteur

Toutes les informations, textes, photos, médias contenu dans ce site sont soit la propriété du propriétaire du site, soit diffusées en accord avec les propriétaires, soit libre de droits. Le contenu du site internet peut à tout moment être adapté, modifié ou complété, sans aucune notification ou communication préalables.

Aucune partie, texte, document, image, média de ce site ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable du propriétaire de ce site.

Au cas où par mégarde un des contenus de ce site serait en infraction avec vos droits d’auteurs merci de le signaler par email afin que nous fassions le nécessaire pour le supprimer au plus vite.

Données personnelles et cookies

Les éventuelles données collectées sur ce site en direct ou par le biais de cookies le sont automatiquement et uniquement dans un but technique ou de donner des statistiques. Toute fois si des données personnelles étaient collectées sur ce site, toutes personne justifiant sont identité peut consulter les données à caractère personnel la concernant et sur simple demande par email elles seront modifiées ou supprimées de la base de donnée.

Un cookie est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ces cookies sont utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur et a des fins de statistiques. Vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en paramétrant votre navigateur Internet.

Liens vers d’autres sites

Les éventuels liens contenus dans ce site ne sont pas la responsabilité du propriétaire, ni du prestataire de ce site, que ce soit au niveau du contenu ou de la politique des sites en question, ni même de leur existence.

Juridiction

Les tribunaux dont dépendent le siège social du propriétaire et du prestataire sont les seuls compétents en cas de litige.